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Marques déposées par monsieur gaveau jean baptiste
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BILLYBELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLYBELT
M. gaveau jean baptiste
M. gaveau quentin

Numéro de dépôt :
3958212
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
BILLYBELT de gaveau jean baptiste

Présentation de la marque BILLYBELT

Déposée le 23 octobre 2012 par monsieur gaveau jean baptiste et monsieur gaveau quentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BILLYBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur gaveau jean baptiste domicilié(e) 03 allee Pierre Francois Lepoutre - 59126 - LINSELLES - France et monsieur gaveau quentin domicilié(e) 03 allee Pierre Francois Lepoutre - 59126 - LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gaveau jean baptiste domicilié(e) 03 allee Pierre Francois Lepoutre - 59126 - LINSELLES - France.

La marque BILLYBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLYBELT est expirée depuis le 23 octobre 2022.


M. gaveau jean baptiste - 03 allee Pierre Francois Lepoutre - 59126 - LINSELLES - France

M. gaveau quentin - 03 allee Pierre Francois Lepoutre - 59126 - LINSELLES - France


M. gaveau jean baptiste - 03 allee Pierre Francois Lepoutre - 59126 - LINSELLES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

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